Conditions générales
CGV
1 · Objet
Les présentes conditions générales régissent la réservation et la vente des produits RHODANUS. [À valider par un conseil juridique.]
2 · Produits
RHODANUS propose une édition limitée et numérotée d'amphores de terre cuite contenant une cuvée de syrah, immergée puis relevée dans le Rhône. Chaque amphore est une pièce unique accompagnée d'un certificat d'authenticité.
3 · Prix
Le prix est indiqué en euros hors taxes (950 € HT l'amphore). [TVA applicable : … . Frais de livraison : … .]
4 · Réservation & commande
Toute réservation via le formulaire vaut demande ; la vente est confirmée après échange avec RHODANUS. [Modalités à préciser.]
5 · Paiement
Le règlement s'effectue par virement bancaire ; les coordonnées bancaires vous sont communiquées à la confirmation de la commande.
6 · Livraison
[Zones, délais et conditions de livraison à préciser.]
7 · Vente aux personnes majeures
Les produits ne sont vendus qu'aux personnes âgées de 18 ans ou plus. La vente d'alcool aux mineurs est interdite.
8 · Droit de rétractation
Chaque amphore étant une pièce unique réalisée sur mesure, et s'agissant de boissons alcoolisées, le droit de rétractation ne s'applique pas, conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation.
9 · Données personnelles
Les données collectées sont traitées conformément à notre politique de confidentialité.
10 · Droit applicable & litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux de Lyon seront compétents. [Médiateur de la consommation : … .]